Cours de Maréchaussée par Sparo - Les infractions au marché

INFRACTIONS SUR LE MARCHE

Citation :

L’escroquerie
C’est le fait de vendre un produit plus cher que la limite des prix mis en place par les mairies.

La spéculation
C’est le fait d’acheter un produit que l’on ne peut pas produire, à bas prix et de le revendre plus cher pour gagner de l’argent.

1°) L'escroquerie :

* Il y a escroquerie lorsqu'une personne vend une denrée plus chère que le prix maximum autorisé. Le seul moyen de surprendre une escroquerie est de faire régulièrement un petit tour sur le marché et de vérifier tous les prix de vente pour chaque marchandise.

* Une fois une escroquerie repérée, la méthode est simple : vous achetez la marchandise trop chère avec le mandat (dont nous verrons le fonctionnement plus tard) que vous a fourni la mairie ( n'achetez jamais avec votre propre argent ! )

Si vous n'avez pas assez d'argent sur votre mandat, demandez au maire de la ville d'acheter le bien pour vous.

* Une fois la denrée achetée, montez le dossier comme suit :

- Ouvrir un nouveau dossier dans votre brigade, dans la rubrique "Infractions sur le marché" où vous affichez la lettre qui suit en remplaçant les pointillés. Le titre du sujet doit être explicite : Affaire "nom de l'escroc" - "nom de la denrée en fraude" [état de l'enquête]

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en train de vendre un ... à ... écus, alors que les lois en vigueur à Bourg ont fixé le prix maximum de ce bien à .... écus.

Vous êtes donc prié de racheter votre ... à ... écus.

Je me verrai dans l'obligation de porter plainte envers vous dans les 48 heures si le produit n'est pas racheté par vous.
Je vous rappelle que la grille des prix maximum est accessible à la mairie.

Voici les preuves de la fraude :

(copier coller de la fraude)

A vous y reprendre,

....,
Sergent du Guêt de Chambéry

   - Puis vous envoyez la lettre à l'escroc. Les états de l'enquête peuvent être :
   * [en cours] si l'affaire se déroule à rythme normal.
   * [en attente] si l'escroc est en retraite ou s'il est mort en attente d'éradication.
   * [classée] lorsque l'affaire est conclue.


   Si au bout de deux jours donc, la personne ne vous a pas racheté sa marchandise vous rédigez un rapport de plainte (que nous verrons prochainement).
   Si récidive le signaler.

   2°) La Spéculation :

   Comment repérer la spéculation ? C'est assez difficile et ne peut se faire que par les méthodes suivantes :

   a) Quand on vous achète un produit et que cette personne n'a aucune utilité du produit,
   exemple : quelqu'un vous achète 15 sacs de maïs alors qu'il n'élève pas de porcs, ne tient pas une taverne ; ou vous achète une carcasse de vache alors qu'il n'est pas boucher, etc....
   Dans ce cas, il est recommandé de mener une enquête sur l'individu afin de voir s'il ne s'agit pas d'un spéculateur (ceci peut se faire sans mandat).

   b) La délation c'est-à-dire qu'un citoyen remarque un comportement correspondant à celui précédement exposé et vous le signale, il convient là aussi de mener l'enquête.

   c) Tendez des pièges (pour cela il faut utiliser le mandat) en vendant des produits à un prix normal, voir peu cher, acheté grâce au mandat. Vous pourrez ainsi peut être repérer des spéculateurs.

   d) Achetez au hasard des produits sur le marché et espérez tomber sur une personne vendant un produit qu'il ne fabrique pas ou ne produit pas. Dans ce cas, il sagit quasiment à coup sûr d'un spéculateur.

   e) La spéculation n'a pas de dossier pur et simple à cause de sa rareté. Il faut simplement le signaler au Prévôt ou à son adjoint.

   Petites présisions :

   -> Sachez qu'un niveau 0 qui vend un produit plus cher que la grille est de surcroît suspecté de spéculation :
   En effet, il ne peut ni produire ni fabriquer du fait qu'il soit vagabond.
   Par conséquent, il ne peut vendre un produit que s'il l'a acheté auparavant. Et s'il le revend au dessus de la grille, cela signifie à 99% qu'il le revend plus cher qu'au prix d'achat.

   -> Il se peut toutefois qu'il s'agisse là d'une méconnaissance des lois et décrets, d'où une certaine clémence.

   -> Certains produits apparaissent en rêve (fruit, viande, stères de bois, manche, barques, rames, poissons ...)

   -> Certains produits ne peuvent pas de plus venir naturellement de votre village. Par exemple, un village qui ne possède pas de verger ne peut pas produire de fruits, un village n'ayant pas de forêt ne peux pas produire de bois, ou encore un village n'ayant pas de lac ne peut pas produire de poissons.

   -> Certaines mairies édictent des décrets temporaires, notamment, pour réguler la production du village. C'est de votre devoir de faire respecter ces décrets en surveillant attentivement le marché.
   
   
   " En résumé, on surveille le marché, quand on voit une marchandise frauduleuse on l'achète avec le mandat et on envoie un courrier au contrevenant. Si ce dernier n'obtempère pas, il faudra rédiger une plainte. Mais c'est pour plus tard ce point. à Bourg c'est la mairie qui s'occupe de cela !

Avez vous bien compris la différence entre spéculation et escroquerie ?"

LE MANDAT

Citation :

Un mandat est un genre de compte qui permet à la mairie de confier de l'argent et/ou des denrées à des citoyens afin de leur assigner des missions spécifiques. Pour l'agent de la Prévôté, c'est la surveillance du marché.

Tout le monde connaît bien la différence entre son compte et celui de la mairie, et la manière de passer de l'un à l'autre :

Pour y arriver, il doit aller chez lui ( chez moi ), et prendre son mandat ( Vos charges et responsabilités )

[quote]

Citation :

Pour la maréchaussée

   Maréchal :
   Le Prévôt vous envoie une offre de maréchal par votre courrier RR
   - Ensuite allez dans hors de la ville - Mon groupe - Acceptez l'offre
   - Dans Actions de zone - Cliquez sur Défendre le pouvoir
   - Vous avez pris l'offre vous devez le dire au Prévôt quand c'est votre jour à vous.
   http://chateau-chambery.fr-bb.com/marechaussee-f144/defense-mise-en-place-jour-t9211-435.htm#190235


   Milicien :
   - Donc vous prenez l'offre du maire sur le panneau de la mairie.
   - Vous postulez et le tour est joué.


   Pour le maréchal et le milicien :
   - Le lendemain vous déposez votre rapport de mémoire et vision ici. (Moi - Mes évènements - Mémoire et Vision)
   http://chateau-chambery.fr-bb.com/marechaussee-f144/compte-rendu-du-groupe-de-chambery-t2227-285.htm#190237

   Ainsi que voici quelques notes supplémentaires très utiles :
   Loys

   - Les arrêtés municipaux de Chambéry http://chateau-chambery.fr-bb.com/salle-des-lois-f21/arretes-municipaux-de-chambery-t2790.htm

   - Le Code Pénal http://chateau-chambery.fr-bb.com/salle-des-lois-f21/corpus-legislatif-savoyard-t4772.htm

   Grille des prix de Chambéry à respecter
   http://chateau-chambery.fr-bb.com/salle-des-lois-f21/arretes-municipaux-de-chambery-t2790.htm

   ou même sur le panneau de la mairie, elle est là.

Selon le planning effectué par votre Lieutenant, vous serez amené à défendre le pouvoir plusieurs jours par semaines
Vous allez donc mener la défense de la ville pour la Prévôté. Comme vous l'aurez compris, il suffit d'accepter l'offre donnée par le Prévôt (dans mon courrier) et de défendre la ville.

Le jour suivant, vous donnerez votre rapport (mes événements -> vision et visions)à la Prévôté dans la maréchaussée de Bourg , dans un registre prévu à cette effet. En résumé, accepter l'offre et défendre, puis le lendemain rédiger un rapport. Est ce clair ? " "

Citation :

 TROUBLES A L'ORDRE PUBLIC


   Les Troubles à l’Ordre Public :

   1) C’est le fait de prendre d’assaut une mairie ou le château sans avoir eu l’accord préalable du Conseil Ducal.

   2) Le brigandage est aussi considéré comme un trouble à l’ordre public.

   Une fois que vous avez tous les éléments (Révolte : Evénements transmis par les Miliciens ou le Maire - Brigandage : Evénements transmis par la Victime), vous rédigez le formulaire de plainte qui est également valable pour toutes les autres infractions en remplaçant les pointillés, et vous ouvrez un dossier dans la rubrique Troubles à l'Ordre Public dans votre brigade où vous afficherez la plainte remplie. Le titre sera simple : Affaire "nom de l'individu" [état de l'enquête].

 

Citation :

 LE FORMULAIRE DE PLAINTE


   Ville de .....
   Prévôté Savoyarde

   DEPOT DE PLAINTE
   Date : ......

   Plainte de Sieur/Dame : .......

   Contre Sieur/Dame : ........

   Pour : (Acte d'accusation) .....

   Preuve : (SEULS LES COPIER COLLER SONT ACCEPTES)

   Vols constatés pour les cas de brigandages : ......

   Exposé des faits : (Résumé de l'agression, de la fraude, par la victime) ........

   Témoins : ......

   Formulaire rempli par : ........ (signature obligatoirement d'un membre du Guêt)

   _______________________________________________________________

   * N'oubliez pas que seules les plaintes déposées ainsi seront lues par les Hauts Magistrats.

" Le trouble à l'ordre public comporte le brigandage et l'attaque des villes. Pour cela il faut des preuves et des témoins, qui sont les victimes, les miliciens et autre gens de la défense. Ils doivent nous fournir leur visions des faits (mes événements). Ensuite vient le rapport de plainte, qu'il faut remplir en conséquence. Vous noterez également que ce formulaire de plainte est le même pour tous les méfaits. Quand vous envoyez au Procureur un trouble à l'ordre public, un cas d'esclavagisme, de fraude ou autre, c'est ce formulaire qu'il faut remplir.

Avant de passer votre examen, je dois vous parler de la hiérarchie à la Prévôté, n'oubliez pas de respecter vos supérieurs! "

Citation :

  * Le Duc
   *Le Prévôt
   *Le Prévôt Adjoint
   *Les Lieutenants
   *Les Sergents

EXAMEN DE FIN DE FORMATION


   Consigne : Vous répondrez aux dix questions suivantes avec le plus grand soin orthographique et le plus rigoureusement possible. Toutes ou presque sont indépendantes les unes des autres et sur un point chacune. Obtenez la note de 6/10 et vous serez admis à la Prévôté Savoyarde. Durant l'examen, il est fortement recommandé d'utiliser les ressources de la bibliothèque.

   Question 1) Quel sera votre grade une fois votre examen réussi ?
Je serai Sergent de la Prévôté, affecté à la ville de Bourg


   Question 2) Nommez les différents Grades hiérarchiques de la Prévôté.

Voici les grades, dans l'ordre hiérarchique à la Prévôté :
- Le Prévôt des Maréchaux
- Le Prévôt Adjoint
- Les lieutenants de la Prévôté
- Les Sergents de la Prévôté


   Question 3) Combien de juridictions compte la Savoie ?

En Savoie, il y a 4 juridictions :
- Chambéry, la Capitale
- Annecy
- Belley
- Bourg

   Question 4) Donnez la définition de l'esclavagisme.

L'esclavagisme est le fait d'embaucher en dessous des prix fixés par les Mairies grâce à des Décrets Municipaux

   Question 5) Moi, Lieutenant du Guet de Bourg, ai-je le droit d'intervenir sur une affaire de Chambéry?

Non, le Lieutenant du Guet de Bourg intervient au Bureau de la Prévôté de Bourg, c'est le Lieutenant du Guet de Chambéry qui s'occupera de l'affaire, mais il est possible de fournir, peut être, des informations complémentaires à l'affaire si il en existe bien sur


   Question 6) A quoi sert le mandat ?

Un mandat est un genre de compte qui permet à la mairie de confier de l'argent et/ou des denrées à des citoyens afin de leur assigner des missions spécifiques. Pour l'agent de la Prévôté, c'est la surveillance du marché.


   Question 7) Citez le nom du Prévôt actuel

Le Prévôt actuel se nomme Messire Vikentios

   Question 8 ) Le salaire minimum est fixé à 15 écus, vous remarquez une offre d'embauche à12écus affichée à la mairie, rédigez la lettre à envoyer à l'esclavagiste .

Citation :

Bonjour,

Vous avez déposé aujourd'hui l'annonce suivante :


.........cherche un travailleur pour Abattre un cochon. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Je vous rappelle qu'une grille des salaires minimum par points de caractéristiques est en vigueur sur le panneaux d'affichage de la Mairie qui est de minimum 15 écus pour 0 point de caractéristique.

Merci de bien vouloir retirer votre offre et la modifier en conséquence.

Cordialement,

Sparo.
Sergent du Guêt de Bourg

   Question 9) Quelles sont les étapes à suivre pour prendre une garde ?

Le Prévôt envoie une offre de maréchal par mon courrier
- Ensuite je vais dans hors de la ville - Mon groupe - Acceptez l'offre
- Dans Actions de zone - Je clique sur Défendre le pouvoir
- Une fois que j'ai pris l'offre je vais informer le Prévôt dans le bureau suivant :
http://chateau-chambery.fr-bb.com/marechaussee-f144/defense-mise-en-place-jour-t9211-435.htm#190235
en lui notifiant que j'ai pris l'offre et que je défends

   Question 10) Le 25 Mai 1460 , Dame Naïve s'est faite brigandée en arrivant à Chambéry. Elle explique que le brigand, un certain Sieur Méchant , lui a volé 5 poissons, 120 miches de pain et environ 32 écus, la laissant par la suite, inanimée dans un champ alors qu'elle se rendait à Chambéry pour voir sa sœur . Rédigez le dépôt de plainte.

Ville de Chambéry
Prévôté Savoyarde

Citation :

DEPOT DE PLAINTE
Date : 27 mai 1460

Plainte de Dame : Naïve

Contre Sieur : Méchant

Pour : Trouble à l'Ordre Public

Preuve : 25-05-2012 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

25-05-2012 04:07 : Vous avez été racketté par Méchant

25-05-2012 04:07 : Vous vous êtes battu avec Méchant (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.]

Vols constatés pour les cas de brigandages :La Dame Naïve déclare s'être fait voler : 5 poissons, 120 miches de pain et environ 32 écus

Exposé des faits : Dame Naïve se rendait de Belley à Chambéry pour rendre visite à sa soeur lorsqu'elle s'est faite agresser sauvagement à la sortie d'un bosquet, elle a bien tenté de se défendre, mais l'homme était trop fort pour elle, elle a été laissée blessée, sans connaissance dans un champs, elle s'est faite dérober 5 poissons, 120 miches de pain et environ 32 écus

Témoins : iI n'y a pas eu de témoin

Sparo. Sergent du Guet de Chambéry

Citation :

  Moi, Sparo., jure solennellement de toujours servir la Savoie, de me dévouer corps et âme pour le Duché sacrifiant sans hésiter ma vie pour sa défense.
   Je promets de servir loyalement la Savoie par le biais de la prévoté et d'aider les hommes dans le besoin.
   Je jure de respecter la hiérarchie et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
   Je jure de n'entreprendre aucun déplacement sans l'accord de mes supérieurs.
   Je promets solennellement de ne révéler ou communiquer à personne les renseignements que j'ai obtenus lors de mes fonctions à la Prévôté Savoyarde excepté aux hommes et femmes de droit.
   J'assure être conscient de la gravité et des conséquences qui en résulteraient si je trahissais mon Duché, à savoir, un procès pour Trahison.

   Que ce serment reflète ma vie jusqu'à ce que la mort ou mes supérieurs m'en délivrent.

   Fait le 30 mai 1460, à l'Ecole de Formation des Agents de la Prévôté Savoyarde sous le regard du Recteur, Laurent di Leostilla dit Tibérias.